Dans certaines industries, il existe des entreprises qui sont ICPE ou Installation Classée pour l’Environnement. Il s’agit d’entreprises spécialisées dont les risques sont uniques et qui nécessitent l’utilisation d’une assurance appropriée. TCA Assurances propose d’aider les entreprises classées ICPE à obtenir un contrat adéquat en tant que spécialiste des risques atypiques.
La définition d’une entreprise classée ICPE
Une ICPE est une entreprise qui, du fait de sa nature d’exploitation industrielle ou agricole, est susceptible de produire des pollutions ou des nuisances, notamment en ce qui concerne la sécurité des riverains. Le code de l’environnement prévoit plusieurs réglementations pour ces entreprises.
Les ICPE sont soumises à des règles différentes selon les opérations qui sont spécifiées par décret en Conseil d’État comme étant des ICPE. De ce fait, elles peuvent être soumises à de nombreuses réglementations, notamment en matière de déclaration, d’enregistrement et d’autorisation. On distingue deux catégories dans cette nomenclature : l’utilisation ou le stockage de substances spécifiques toxiques ou dangereuses pour l’environnement.
Plus de 500 000 entreprises en France sont classées ICPE. Elles doivent donc procéder aux aménagements nécessaires et notamment choisir une solution d’assurance adaptée.
Les solutions que TCA assurance propose
TCA Assurances peut également proposer aux entreprises classées ICPE une offre adaptée, puisqu’elle est une entreprise certifiée ISO 9001. En effet, les risques particuliers nécessitent des solutions d’assurance distinctes. TCA Assurances propose une assurance responsabilité civile environnementale pour couvrir les coûts de prévention et de réparation des dommages environnementaux.
Voici quelques exemples de coûts qui peuvent être couverts : le coût de l’évaluation des dommages, les actions préventives et correctives, les frais d’étude pour déterminer les mesures correctives, les dépenses administratives, juridiques et d’exécution. Les frais de collecte de données, les frais de surveillance et de suivi sont également possibles.
TCA Assurances, grâce à son équipe de spécialistes, peut gérer les risques spécifiques des entreprises classées ICPE, ainsi que les mesures préventives. En effet, les professionnels de TCA Assurances sont en mesure d’effectuer une recherche qui vise à mettre en évidence les points à améliorer. Ainsi, le cabinet est en mesure de prendre des mesures préventives et de réduire les primes d’assurance tout en maintenant un bénéfice.
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Les différents types d’entreprises pris en charge par TCA assurance
TCA Assurances travaille également avec des entreprises d’autres secteurs d’activité qui sont confrontées à des risques inhabituels, comme les ICPE.
Les industries, les entrepôts et les plateformes logistiques, l’industrie des loisirs, le divertissement nocturne, les clubs libertins sont quelques-uns des secteurs qui ont émergé ces dernières années. Le secteur du papier (bois), la récupération des déchets, la fonderie, la métallurgie, la chaudronnerie, les usines et la fabrication, les industries électroniques.
Ces entreprises peuvent toutes bénéficier des connaissances de TCA Assurances, qui sera en mesure de satisfaire leurs besoins uniques avec un plan d’assurance sur mesure.